Déposée le 11 février 1988 par la société étrangère KANEMATSU-GOSHO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KANEMATSU-GOSHO LTD domicilié(e) No. 119, Ito-machi, Chuo-ku, Kobe, Hyogo, JAPON. - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.
La marque FORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIS est expirée depuis le 11 février 1998.
KANEMATSU-GOSHO LTD a également déposé les autres marques suivantes : RA
KANEMATSU-GOSHO LTD., société de droit japonais - No. 119, Ito-machi, Chuo-ku, Kobe, Hyogo, JAPON. - Japon
NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, cassettes, disquettes;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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